Tel OBD | Mentions légales – Tel OBD

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire Du Site Internet :

Le site web https://www.telobd.com est la propriété de Tel OBD.

Siège Social : 18 Rue Ampère, 69270 Fontaines-sur-Saône
Tel. : +33. (0)4 78 52 22 97
Email : contact@telobd.com
Numéro SIREN : 904669033

Responsable De La Publication : Tel OBD

Nom Email responsable : contact@telobd.com

Capital Social :

30 000,00 €

Hébergement du site :

Le Le site est créé et hébergé par la société Tel OBD, SASU au capital de 30 000 euros, immatriculée au RCS de Lyon B sous le numéro de SIREN : 904669033.

Adresse : 18 Rue Ampère, 69270 Fontaines-sur-Saône
Tel : 02 85 37 84 71
Mail : contact@telobd.com

Modifications :

En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment et sans préavis. Il appartient à l’utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L’éditeur se réserve également le droit de supprimer ou de modifier en tout ou partie le site.

Responsabilité :

L’éditeur du site Tel OBD met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site. Cependant, Tel OBD ne peut garantir que ces informations soient complètes, précises, exactes ou exemptes d’erreurs. Tel OBD s’engage à corriger toute erreur signalée dans les plus brefs délais.

L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.

Accessibilité :

Nous nous efforçons de rendre le site Tel OBD accessible à tout moment, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, nous pouvons être amenés à interrompre temporairement l’accès pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’indisponibilité du site, nous mettrons tout en œuvre pour rétablir l’accès dans les plus brefs délais. Tel OBD ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages liés à ces interruptions ou à l’indisponibilité du site.

Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site (notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, sons, musiques, et tout autre élément mis en ligne) est la propriété exclusive de Tel OBD, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, l’un quelconque des éléments figurant sur le site, sans le consentement préalable et écrit de Tel OBD.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Tel OBDest interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens Hypertexte :

Tout éventuel lien hypertexte mis en place dans le cadre de ce site en direction de sites extérieurs n’engage en aucun cas la responsabilité de Tel OBD.

Droit applicable :

Le contenu du site Tel OBD est régi par la loi française. En cas de conflit, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Retour en haut
Retour en haut
Retour en haut